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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RITM
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DDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DDS
RITM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3591510
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/07/2018
DDS de RITM

Présentation de la marque DDS

Déposée le 29 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RITM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DDS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RITM domicilié(e) Allée Charles Baron, Z.I. Les Auréats,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 332 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DDS est expirée depuis le 29 juillet 2018.

RITM a également déposé les autres marques suivantes : Wool Touch , DUAL DRIVING SYSTEM , RITM , EASY DOFFING SYSTEM , RITM Research Innovation Textile Machinery , EDS


RITM Société par Actions Simplifiée - Allée Charles Baron, Z.I. Les Auréats,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 351332473


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 23 août 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°607424 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-23

Inscription le 23 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607423 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-23

Machines pour l'industrie textile ; machines pour la préparation, la fabrication, la transformation des fils textiles ; machines pour l'assemblage, le retordage, le câblage, le guipage, la texturation des fils textiles ; équipements pour ces machines, notamment : broches ; motobroches ; disques ; coronelles ; délivreurs ; cabestans ; dévidoirs ; bobinoirs ; dispositifs de va et vient ; moteur, arbres de commande, courroies de transmission, dispositifs d'embrayage, dispositifs de freinage pour broches, délivreurs, cabestans, dévidoirs, bobinoirs, dispositifs de va et vient ; tendeurs ; freins de fils ; guides fils ; œillets ; barbins ; déflecteurs ; capteurs, détecteurs de fil ; détecteurs de casse de fil.

Installation, entretien, réparation, de machines pour l'industrie textile. Installation, entretien, réparation, de machines pour la préparation, la fabrication, des fils textiles. Installation, entretien, réparation, de machines pour l'assemblage, le retordage, le câblage, le guipage, la texturation des fils textiles.